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Mentions légales

Schäferbarthold GmbH
Erbeweg 2–12
32457 Porta Westfalica

Téléphone : +49 571 502-0
Fax : +49 571 502-123

E-mail : info@@schaeferbarthold..de 
Internet : www.schaeferbarthold.de

Gérants habilités à représenter la société :
Dr Christian Schäferbarthold
Wolfgang Schäferbarthold

Délégué à la protection des données :
Stefan Seehütter
E-mail : datenschutz@@schaeferbarthold..de

Tribunal du registre : Tribunal d’instance de Bad Oeynhausen

Numéro d’inscription au registre : HRB 3748

N° de TVA intracommunautaire
selon le § 27a de la loi régissant la TVA :
DE 813 294 208

© 2023 Schäferbarthold GmbH

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MEDIUM Werbeagentur GmbH, Bielefeld
www.medium.ag

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I. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Dans la mesure où il n’est pas possible d’apporter la preuve d’une responsabilité intentionnelle ou d’une faute lourde de la part de l’auteur, celui-ci décline fondamentalement toute responsabilité quant aux dommages matériels ou immatériels éventuellement causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations mises à disposition et/ou l’utilisation d’informations erronées et incomplètes. 
Toutes les offres sont libres et sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties du site ou la totalité de l’offre, ou d’en suspendre la publication de façon temporaire ou permanente.

II. Liens et renvois

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L’auteur déclare expressément qu’au moment de l’insertion des liens, aucun contenu illégal n’a été identifié sur les sites auxquels il renvoie. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des sites liés/auxquels il renvoie. C’est pourquoi il prend explicitement ses distances par rapport à tous les contenus de tous les sites liés/auxquels il renvoie modifiés après l’insertion d’un lien y menant. Cet état de fait s’applique à tous les liens et renvois figurant sur l’offre Internet de l’auteur, ainsi qu’aux saisies tierces dans les livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens et listes de diffusion mis à disposition par l’auteur et dans les bases de données (quelle que soit leur forme) dont il est possible de modifier le contenu. Concernant les contenus illégaux, erronés ou incomplets et plus particulièrement pour les dommages résultant de l’usage ou du non-usage d’informations ainsi exposées, le fournisseur du site destinataire est seul responsable, et non celui se limitant à renvoyer aux publications en question par l’insertion de liens.

III. Droits d’auteur et droit des marques

Dans toutes ses publications, l’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur liés aux images, graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes et d’utiliser ses propres images, graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes ou d’autres graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de licence. 
Tous les logos de marques et marques déposées cités dans l’offre Internet et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété du propriétaire enregistré concerné. Le seul fait qu’elles soient cités ne peut mener à la conclusion que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers. 
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IV. Protection des données

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V. Validité juridique de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle il a été fait référence à cette page. Si des parties ou certaines formulations du présent texte s’avéraient être contraires à la législation en vigueur et/ou n’étaient pas ou plus complètes, la validité des autres parties du document n’en serait en rien affectée. 

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